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Les positions de la FRAPNA

 

Notre Déclaration d'orientations générales : cliquez ici

Notre Charte : cliquez ici

 

Agriculture
 Réponse de la FRAPNA à la consultation publique sur le PRAD (Plan Régional d'Agriculture Durable)
Réponse à la consultation sur le projet d'arrêté relatif au programme d'actions en zones vulnérables

Projet Stratégique Agricole et de Développement Rural (PSADER) du Genevois français


Affichage publicitaire
Projet de décret d'application de la loi du 12 juillet 2010

 

Biodiversité et Patrimoine Naturel 

Proposition FRAPNA des sites prioritaires pour la Stratégie de Création d’Aires
Protégées (SCAP)

Contribution de la FRAPNA sur le projet de décret relatif aux animaux d'espèces
« nuisibles »

Propositions FRAPNA pour les listes SCAP (changement d’indices de priorité, ajout ou commentaires)
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE)
Chasse au sanglier
Propositions de la FRAPNA et du CORA pour le SCAP (Schéma de Création d’Aires Protégées)
Listes locales évaluation d’incidences Natura 2000

 

Changement climatique
Schéma Régional Climat Air Energie (SRCAE) Avis de la FRAPNA dans le cadre de la consultation publique
Eau et agriculture



Chasses hydrauliques Haut-Rhône 2012
Insuffisances de l’étude d’impact toujours non retenues
Les remarques et questions de la FRAPNA sur cette enquête publique


Eau et mileux aquatiques
Avis défavorable au projet de retenue collinaire de Bessenay (69)
Plan d'actions PCB 2011-2013

Mesures Compensatoires et mise en application du SDAGE
Retenues collinaires

 

Energies
Politique énergétique

Energie éolienne

Energie solaire

Hydroélectricité
/ Section Hydroélectricité du projet de compte-rendu de l’atelier Energie du SRCAE du 13 mai 2011
Bois-énergie



Enquêtes publiques
Projet de décret d'application portant réforme de l’enquête publique relative aux opérations susceptibles d’affecter l’environnement

Forêt

PEFC Rhône-Alpes


Montagne
JO Annecy 2018
Mont Joly

 

Pollution aux mâchefers
Dépôt de mâchefers dans la forêt des Lappiaz (Aviernoz, Haute-Savoie) : courrier FRAPNA au Préfet, copie DREAL

 

OL Land
DIG, SNDDS, étude CERTU d’accessibilité aux équipements sportifs


Transports
Nouvelle Liaison Ferroviaire Lyon-Turin (NLFLT)
Courrier à Madame la Ministre concernant le Report de l'Enquête d’Utilité Publique (EUP)  – itinéraire d’accès partie française et ouverture d'un Débat Public sur les traversées alpines
Nouvelle Liaison Ferroviaire Lyon-Turin (NLFLT)

Transalpes

 

Urbanisme
Préserver les sols agricoles nourriciers et les espaces naturels pour le bien commun / Contribution de la FRAPNA à la politique foncière régionale, juillet 2011