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Les positions de la FRAPNA
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Agriculture Réponse de la FRAPNA à la consultation publique sur le PRAD (Plan Régional d'Agriculture Durable) Réponse à la consultation sur le projet d'arrêté relatif au programme d'actions en zones vulnérables Projet Stratégique Agricole et de Développement Rural (PSADER) du Genevois français
Affichage publicitaire Projet de décret d'application de la loi du 12 juillet 2010
Biodiversité et Patrimoine Naturel
Proposition FRAPNA des sites prioritaires pour la Stratégie de Création d’Aires Protégées (SCAP) Contribution de la FRAPNA sur le projet de décret relatif aux animaux d'espèces « nuisibles » Propositions FRAPNA pour les listes SCAP (changement d’indices de priorité, ajout ou commentaires) Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) Chasse au sanglier Propositions de la FRAPNA et du CORA pour le SCAP (Schéma de Création d’Aires Protégées) Listes locales évaluation d’incidences Natura 2000
Changement climatique Schéma Régional Climat Air Energie (SRCAE) Avis de la FRAPNA dans le cadre de la consultation publique Eau et agriculture
Chasses hydrauliques Haut-Rhône 2012 Insuffisances de l’étude d’impact toujours non retenues Les remarques et questions de la FRAPNA sur cette enquête publique Eau et mileux aquatiques Avis défavorable au projet de retenue collinaire de Bessenay (69) Plan d'actions PCB 2011-2013 Mesures Compensatoires et mise en application du SDAGE Retenues collinaires
Energies Politique énergétique Energie éolienne Energie solaire Hydroélectricité / Section Hydroélectricité du projet de compte-rendu de l’atelier Energie du SRCAE du 13 mai 2011 Bois-énergie
Enquêtes publiques Projet de décret d'application portant réforme de l’enquête publique relative aux opérations susceptibles d’affecter l’environnement
Forêt PEFC Rhône-Alpes
Montagne JO Annecy 2018 Mont Joly
Pollution aux mâchefers Dépôt de mâchefers dans la forêt des Lappiaz (Aviernoz, Haute-Savoie) : courrier FRAPNA au Préfet, copie DREAL
OL Land DIG, SNDDS, étude CERTU d’accessibilité aux équipements sportifs
Transports Nouvelle Liaison Ferroviaire Lyon-Turin (NLFLT) Courrier à Madame la Ministre concernant le Report de l'Enquête d’Utilité Publique (EUP) – itinéraire d’accès partie française et ouverture d'un Débat Public sur les traversées alpines Nouvelle Liaison Ferroviaire Lyon-Turin (NLFLT) Transalpes
Urbanisme Préserver les sols agricoles nourriciers et les espaces naturels pour le bien commun / Contribution de la FRAPNA à la politique foncière régionale, juillet 2011
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